Traité de Maastricht

Maastricht, Group Photo (Photo: European Commission)

Le traité de Maastricht, également dénommé le Traité de l'Union Européenne(TUE), a ouvert la voie à plus d'intégration européenne, notamment par l’apport de l'Union Économique et Monétaire. Ce traité est le plus important en terme de développement de l’Union. Signé en 1992, il est entré en vigueur le 1 novembre 1993.

En modifiant les traités antérieurs - Paris, Rome et l'Acte Unique - une union politique a été proclamée et l’on est passé de la CE à l’UE. Le domaine politique a été divisé en deux nouveaux piliers intergouvernementaux. Ces deux piliers s'ajoutent au premier pilier communautaire supranational. Le deuxième pilier contient la Politique Étrangère et de Sécurité Commune (PESC), le troisième le domaine de la justice et des affaires intérieures (JAI).

Notes

Le traité de Maastricht:

* change le nom officiel du CEE/CE en « Union européenne »

* introduit l'Union Économique et Monétaire, UEM

* établit le Médiateur et le Comité des Régions.

* augmente le domaines de la majorité qualifiée

* introduit la procédure de co-décision

* augmente l'influence du Parlement Européen, à travers la nouvelle procédure de co-décision.

La Grande Bretagne et le traité de Maastricht

En 1989 la Grande Bretagne s'est opposée, seule parmi les 12 Etats membres, à l'idée de ce qu'un chapitre social allait accompagner les nouveaux pas vers l'intégration européenne, ce qui a finalement résulté dans le traité de Maastricht en 1992.

Le premier ministre britannique, John Major, a choisi l’option de rejet pour deux points essentiels du traité de Maastricht - le chapitre social et le chemin menant vers une monnaie unique. Le chapitre social a ultérieurement été ratifié par le gouvernement New Labour de Tony Blair en 1997.

Liens

http://europa.eu.int/en/record/mt/top.html