Traité de Nice
- (Photo: EUobserver.com)
Le traité de Nice a été adopté le 11 décembre 2000, après un sommet européen qui a duré plus longtemps qu’aucun autre.
Les Etats membres ont férocement défendu leurs propres intérêts, ce qui a engendré des négociations interminables aboutissant à des compromis bizarres. Par exemple la pondération des voix au Conseil.
Les apports les plus importantes du traité de Nice concernent l'ajustement des institutions européennes à une Union élargie à 25 membres, et ultérieurement à 27 ou 28 membres. Dans une déclaration non contraignante et par un protocole contraignant, le traité de Nice définit les moyens de fonctionnement des principales institutions européennes après l'élargissement.
Le traité a été signé le 26 février 2001 et est entré en vigueur le 1 février 2003, après avoir été rejeté par l'Irlande en juin 2001. Néanmoins, il y a été accepté lors d'un deuxième référendum en octobre 2002.
Notes
Le sommet de Nice a aussi solennellement proclamé a Charte européennedes droits fondamentaux.
Liens
Du site http://www.euobserver.com/index.phtml?sid=38 vous pouvez gratuitement tirez un livre sur le sommet de Nice.
